MINISTERE JEUNESSE ET SPORTS
N°20-56 du 10 mars 1981
Association de Jeunesse et d'Education Populaire
MINISTERE JEUNESSE ET SPORTS
Agrément Bureau Information Jeunesse (B.I.J.)
Novembre 1990
ENVIRONNEMENT
ARRETE PREFECTORAL du 30/11/1978 au titre des articles
L 121.8 et L.160.1 du Code de l'Urbanisme
et de l'Article 40 de la loi du 10/07/176
MINISTERE DE L'AGRICULTURE
N°2237 - Foyer Rural
ARRETE PREFECTORAL du 27/11/1980 - Foyer Rural N°28.05
UNION DEPARTEMENTALE DES ASSOCIATIONS FAMILIALES
31/07/1989
DELEGATION REGIONALE A LA FORMATION PROFESSIONELLE AGREMENT
Permanence d'Accueil, d'Information et d'Orientation (P.A.I.O.) -
BUREAU INSTRUCTEUR DU RMI
ARRETE PREFECTORAL N°2346 du 20.12.1996 - renouvellement en date du 5 mars
2002 Arreté N°02-303
MINISTERE DU TRAVAIL ET DES AFFAIRES SOCIALES
ORGANISME DISPENSEUR DE FORMATION
N°942020207020 du 29/05/96
PREFECTURE DE LA HAUTE CORSE
Déclaration d'ouverture du Centre de Loisirs Sans Hébergement
(renouvelable chaque année)
PREFECTURE DE LA HAUTE CORSE
ARRETE N°96/1061 du 11/10/1996
Commission de surveillance du Centre Agricole de Casabianda (Ministère
de la Justice)
CONSEIL SUPERIEUR de l'AUDIOVISUEL
1ère autorisation N°20-7 du 27/10/1983
renouvelée le 28/02/1992
D.D.A.S.S.
ARRETE N°1697 du 27/12/1999
Agrément pour les demandes d'affiliation au régime générale
en matière de Santé C.M.U. (Couverture Maladie Universelle)
D.D.A.S.S.
ARRETE N°98-173 du 11/02/1998
Instance Consultative au Conseil Départemental d'Hygiène de Santé-Environnement
CONSEIL SUPERIEUR de l'AUDIOVISUEL
Décision N°2002-61 du 29 janvier 2002 portant extension de la décision
n°96-799 du 27 Août 1996 portant reconduction de l'autorisation délivrée
a l'association A Rinascita di u vechju Corti pour l'exploitation d'un service
de radiodiffusion sonore par voie hertzienne terrestres en modulation de fréquence
intitulé Radio Corti Vivu
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